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Zones archéologiques à Avrillé
Le document d'urbanisme de Avrillé (Vendée) reporte 20 zones archéologiques couvrant 153 ha, soit 6,0 % du territoire communal. Vérifiez si votre parcelle est concernée :
Zones reportées dans le document d'urbanisme
| Intitulé de la zone (tel que publié) | Nombre |
|---|---|
| Site archéologique-85010 0034 - Les Grandes Vélizières | 2 |
| Site archéologique-85010 0031 - La Grande Maisonnette | 2 |
| Site archéologique-85010 0042 - La Cornetière | 2 |
| Site archéologique-85010 0035 - Les Forges | 1 |
| Site archéologique-85010 0038 - Puy Durand | 1 |
| Site archéologique-85010 0037 - Boisseau | 1 |
| Sites archéologiques-85010 0031 - La Grande Maisonnette | 1 |
| Sites archéologiques-85010 0009 - 0020 - Menhir de La Boilière - Bel Air - Le Jardin des 3 pierres | 1 |
Ce que cela change pour votre permis
Si votre terrain est dans une de ces zones, votre demande de permis de construire, d'aménager ou de démolir est transmise au préfet de région (Pays de la Loire) — toutes les demandes, ou au-delà du seuil de surface fixé par l'arrêté de zonage. Le service régional de l'archéologie peut alors prescrire un diagnostic. Hors zone, seuls les grands projets lui sont transmis d'office (art. R523-4). Avant de déposer, vous pouvez demander au préfet si votre projet sera concerné : il répond sous deux mois (art. R523-12).
Taxe d'archéologie préventive pour une maison de 120 m² (résidence principale) : environ 250 € en 2026. Calculer pour votre projet.
Rapport pour votre dossier de permis
| Fiche archéologie de la parcelle | PDF daté : parcelle, zones archéologiques du PLU, règle applicable, sites voisins, taxe d'archéologie estimée, carte. | 19 € | Voir ▶ |
| Dossier permis recommandé en zone | + seuil de saisine de l'arrêté de votre commune, délais, coût et financement d'un diagnostic, contact du service régional, lettre de demande anticipée prête à signer. | 49 € | Voir ▶ |
| Étude documentaire préalable | + cartes anciennes, géologie, monuments et découvertes voisines : la probabilité d'une prescription, pour lotisseurs et aménageurs. | 149 € | Voir ▶ |
Paiement après réception · Plusieurs parcelles