Carte archéologiqueZones archéologiques des PLU · vérification par adresse et parcelle · taxe d'archéologie préventiveTaille du texte : AAA
Impression d'une page web — ce n'est pas un rapport. carte-archeologique.pages.dev/rapport/ · 22.11.2026. Rapport PDF daté pour votre dossier de permis : carte-archeologique.pages.dev/rapport/ — dès 19 €.

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Rapport archéologie de votre parcelle

Un PDF daté pour votre dossier de permis, votre notaire ou votre banque : le terrain est-il en zone archéologique, que dit la règle, et combien coûte la taxe. Vous payez après réception.

OffreContenuPrix
Fiche archéologie de la parcelleParcelle et contenance, document d'urbanisme, zones archéologiques et leur intitulé, règle applicable à votre projet, sites archéologiques dans un rayon de 300 m, taxe d'archéologie estimée, carte.19 €▼ Commander
Dossier permis
recommandé si le terrain est en zone
La fiche, plus : le seuil de saisine de l'arrêté de zonage de votre commune (votre projet sera-t-il transmis ?), le service régional compétent, les délais, ce que coûte et qui finance un diagnostic ou une fouille, et une lettre de demande anticipée au préfet de région, prête à signer.49 €▼ Commander
Étude documentaire préalableLe dossier, plus une étude de type documentaire : cartes anciennes (Cassini, état-major), géologie, relief, monuments historiques et découvertes connues autour du terrain, et notre appréciation de la probabilité d'une prescription. Rédigée avec l'aide de l'IA et relue ; ne remplace pas un diagnostic.149 €▼ Commander

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Offre
zones, règle, sites voisins, taxe, carte
+ seuil de l'arrêté, service régional, délais, coût, lettre de demande anticipée
+ cartes anciennes, géologie, découvertes voisines
Terrain et projet
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