Impression d'une page web — ce n'est pas un rapport. carte-archeologique.pages.dev/rapport/ · 22.11.2026. Rapport PDF daté pour votre dossier de permis : carte-archeologique.pages.dev/rapport/ — dès 19 €.
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Rapport archéologie de votre parcelle
Un PDF daté pour votre dossier de permis, votre notaire ou votre banque : le terrain est-il en zone archéologique, que dit la règle, et combien coûte la taxe. Vous payez après réception.
| Offre | Contenu | Prix | |
|---|---|---|---|
| Fiche archéologie de la parcelle | Parcelle et contenance, document d'urbanisme, zones archéologiques et leur intitulé, règle applicable à votre projet, sites archéologiques dans un rayon de 300 m, taxe d'archéologie estimée, carte. | 19 € | ▼ Commander |
| Dossier permis recommandé si le terrain est en zone | La fiche, plus : le seuil de saisine de l'arrêté de zonage de votre commune (votre projet sera-t-il transmis ?), le service régional compétent, les délais, ce que coûte et qui finance un diagnostic ou une fouille, et une lettre de demande anticipée au préfet de région, prête à signer. | 49 € | ▼ Commander |
| Étude documentaire préalable | Le dossier, plus une étude de type documentaire : cartes anciennes (Cassini, état-major), géologie, relief, monuments historiques et découvertes connues autour du terrain, et notre appréciation de la probabilité d'une prescription. Rédigée avec l'aide de l'IA et relue ; ne remplace pas un diagnostic. | 149 € | ▼ Commander |