Carte archéologiqueZones archéologiques des PLU · vérification par adresse et parcelle · taxe d'archéologie préventiveTaille du texte : AAA
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Zones archéologiques à Arrens-Marsous

Le document d'urbanisme de Arrens-Marsous (Hautes-Pyrénées) reporte 7 zones archéologiques couvrant 40,2 ha, soit 0,4 % du territoire communal. Vérifiez si votre parcelle est concernée :

Zones reportées dans le document d'urbanisme

Intitulé de la zone (tel que publié)Nombre
5 - Pouey Laün: chapelle et abords. Classée monument historique en 1954.1
3 - Arrens / Le village: Eglise St Pierre (15è-16è siècles), cimetière et abords.1
6 - Bassia : zone d'habitat pastoral ancien et rocher affutoir de Labas.1
7 - Labas Est : zone d'habitat pastoral ancien et rocher affutoir des Artigues.1
2 - Caubère et Saint Marti : Ruines de l'église Saint Martin et vestiges d'habitat ancien.1
1 - Marsous / Le Village : Eglise Saint Martin, d'origine romane et abords.1
4 - Batbère: Emplacement de l'ancienne chapele et hopital médiéval de Saint Vincent.1

Ce que cela change pour votre permis

Si votre terrain est dans une de ces zones, votre demande de permis de construire, d'aménager ou de démolir est transmise au préfet de région (Occitanie) — toutes les demandes, ou au-delà du seuil de surface fixé par l'arrêté de zonage. Le service régional de l'archéologie peut alors prescrire un diagnostic. Hors zone, seuls les grands projets lui sont transmis d'office (art. R523-4). Avant de déposer, vous pouvez demander au préfet si votre projet sera concerné : il répond sous deux mois (art. R523-12).

Taxe d'archéologie préventive pour une maison de 120 m² (résidence principale) : environ 250 € en 2026. Calculer pour votre projet.

Rapport pour votre dossier de permis

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Dossier permis
recommandé en zone
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Paiement après réception · Plusieurs parcelles

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